Instructeur(rice) ADS

Située au cœur de l’Occitanie, Ouest Aveyron Communauté (OAC) est au carrefour des départements de l’Aveyron et du Lot. Composée de 29 communes et 28 000 habitants, OAC est un territoire bénéficiant d’atouts forts par sa localisation, son patrimoine naturel et historique, et son tissu économique diversifié.

Engagée dans une véritable démarche de transition territoriale de responsabilité sociétale autour de son projet de territoire « Oser, Accompagner, Concrétiser », la communauté de communes construit sa dynamique autour de deux axes fondateurs : l’attractivité et le développement du territoire, et la transition écologique. C’est au travers de ces lignes directrices que les services d’OAC participent pleinement à la mise en œuvre de projets structurants.

D’un Plan Climat-Air-Energie Territorial ambitieux à un Projet Alimentaire Territorial fédérateur, et d’une politique d’accompagnement des entreprises reconnue (certifiée ISO 9001) à l’impulsion de contrats territoriaux (Convention Territoriale Globale, Contrat Local de Santé, Contrat Territoire Lecture,…), OAC offre à ses équipes les conditions d’un épanouissement professionnel et personnel en prise avec des projets d’avenir innovants dans un environnement où responsabilisation, autonomie, transversalité prennent tout leur sens.

Ouest Aveyron Communauté recrute un(e) instructeur(rice) des Autorisations d’Urbanisme.
REFERENCE : ADS
Catégorie C – cadre emploi des adjoints administratifs / adjoints techniques (tous les grades)
ou
Catégorie B – cadre emploi des techniciens et des rédacteurs territoriaux (tous les grades)
Postes ouverts : adjoint technique, rédacteur, rédacteur principal de 2ème classe

La communauté de communes anime un service mutualisé d’instruction du droit des sols, composé de 4 personnes pour le compte de 29 communes de son territoire. À la suite du départ à la retraite d’une instructrice et à l’approbation du PLUi en juillet 2025, l’activité du service nécessite le recrutement d’un nouvel instructeur ou d’une nouvelle instructrice par voie statutaire ou contractuelle.

Le service instructeur est rattaché à la Direction de l’Aménagement et de la Transition Ecologique.

L’instructeur(rice) conseille les collectivités et les pétitionnaires et procède à l’instruction des autorisations d’urbanisme.

ACTIVITES PRINCIPALES :

1. L’instructeur ADS est l’interlocuteur des mairies et du public en matière de droit des sols :
- se rend disponible pour répondre aux sollicitations des collectivités ;
- assure un conseil auprès des pétitionnaires.

2. L’instructeur ADS traite les autorisations d’urbanisme :
- il vérifie la recevabilité des demandes et procède à leur examen technique au regard de la règlementation ;
- il définit et réalise les consultations nécessaires à l’instruction des dossiers ;
- Il rédige les projets d’arrêtés pour les maires ;
- Il fait remonter l’information en cas de dossiers complexes.

L’instructeur travaille dans un univers partenarial : il entretient des relations régulières avec les architectes, bureau d’études, maîtres d’œuvre, concessionnaires réseaux, services partenaires (services déconcentrés de l’Etat, Architecte des Bâtiments de France,…).

ACTIVITES SECONDAIRES :

3. L’instructeur intervient dans le domaine des études :
- transmet au chargé de mission planification les problèmes posés par l’application du PLUi en vigueur.

4. L’instructeur participe à l’organisation et à la réflexion du service :
- participe à des réunions internes au service ;
- échange au sein des réunions métiers ADS.