Arrêt maladie, congés et temps de travail dans la fonction publique

Jour de carence, rémunération pendant un arrêt maladie, nombre de jours de RTT : les règles du temps de travail dans la fonction publique ne sont pas celles du privé, et elles changent régulièrement. Mieux vaut les connaître avant d'en avoir besoin.

En cas de maladie, le fonctionnaire est placé en congé de maladie ordinaire, avec un jour de carence et une rémunération maintenue en partie pendant un temps limité. Pour les maladies longues ou graves, il existe des congés spécifiques, comme le congé de longue maladie. Après un arrêt, le temps partiel thérapeutique permet de reprendre progressivement. Les maladies professionnelles et les accidents de service ouvrent des droits particuliers.

Le temps de travail suit une durée annuelle de référence, organisée par chaque employeur en cycles de travail. C'est ce cycle qui détermine le nombre de jours de RTT. S'y ajoutent les congés annuels, le compte épargne-temps, le temps partiel et les congés liés à la famille : maternité, paternité, enfant malade.

Cette rubrique détaille vos droits, que vous soyez titulaire ou contractuel, et les démarches à faire auprès de votre employeur.